Marque enregistrée - Marque en vigueur

INST'AGRUM
Monsieur BENOIT ROUGIER

Numéro de dépôt :
4510045
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
INST\'AGRUM de BENOIT ROUGIER

Présentation de la marque INST'AGRUM

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par monsieur BENOIT ROUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INST'AGRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur BENOIT ROUGIER domicilié(e) 1199 ROUTE DE JEAN MOULIN - 13670 - SAINT-ANDIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT ROUGIER domicilié(e) 1199 ROUTE DE JEAN MOULIN - 13670 - SAINT-ANDIOL - France.

La marque INST'AGRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INST'AGRUM arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

BENOIT ROUGIER a également déposé les autres marques suivantes : LE JUS DES ALPILLES


Monsieur BENOIT ROUGIER - 1199 ROUTE DE JEAN MOULIN - 13670 - SAINT-ANDIOL - France


Monsieur BENOIT ROUGIER - 1199 ROUTE DE JEAN MOULIN - 13670 - SAINT-ANDIOL - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 3 mai 2019 - Retrait partiel n°755642 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.